Déposée le 20 mars 2006 par Masson Michel et Newtic Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terroir Basque »
Les déposants sont Masson Michel - France et Newtic Consulting domicilié(e) Argitxu, Chemin de Serres,64310 ASCAIN - 64310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Masson Newtic Consulting domicilié(e) Argitxu, Chemin de Serres,64310 ASCAIN - 64310 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Newtic Consulting - Argitxu, Chemin de Serres,64310 ASCAIN - 64310 - France - SIREN 3
Michel Masson Newtic Consulting - Argitxu, Chemin de Serres,64310 ASCAIN - 64310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement).Poisson ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs lait.Extraits ou essences alcooliques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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